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Informations légales

Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par la société Onde & Pierre, SASU au capital social de 30 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d'Aix-en-Provence sous le numéro RCS Aix-en-Provence 843 209 517, SIRET 843 209 517 00019, numéro de TVA intracommunautaire FR 88 843209517.

Président : M. Nicolas Reynaud.
Siège social : 9 avenue Henri Mouret, 13100 Aix-en-Provence, France.
Téléphone : 04 42 38 61 05.
Email : [email protected].

2. Hébergeur

Le site est hébergé par la société OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, joignable au 1007.

3. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est M. Nicolas Reynaud, en sa qualité de président de la société Onde & Pierre.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des textes, plans, visuels et éléments graphiques présents sur ce site sont la propriété exclusive d'Onde & Pierre, sauf mention contraire, et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite.

5. Assurances, garanties et sécurité

Onde & Pierre est titulaire d'une assurance de responsabilité civile professionnelle et d'une assurance de responsabilité civile décennale couvrant ses ouvrages, conformément à l'article 1792 du Code civil. Nos chantiers bénéficient de la garantie de parfait achèvement d'une durée d'un an. Les bassins sont livrés avec un dispositif de sécurité normalisé conforme à la norme NF P90-306 (barrières de protection) ; le gros œuvre est réalisé conformément au DTU 20.1. L'entreprise est qualifiée RGE Qualibat.

6. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux d'Aix-en-Provence seront seuls compétents, y compris en cas de pluralité de défendeurs ou d'appel en garantie.